Propriétaire du site
Le site assurance-km.com appartient à EURL - NATUREF, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
644 rocade des playes- 83140 Six-Fours-les-Plages
- Inscrite au RCS de Toulon le 25-09-2013
- Siret : 797421641
OLIFIRENKOFF Bastien est responsable de la publication et de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : [email protected]
Le site assurance-km.com est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : SAS au capital de 500.000€ 2 rue Kellermann 59100 Roubaix (France).
Création du site
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par l’agence Web 6, propriétaire du site web-6.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web assurance-km.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
En cliquant sur le bouton "Comparez", l’internaute reconnaît avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation du site et se déclare averti du fait qu’il peut être contacté par email ou bien par téléphone pour faire le point sur sa demande de comparaison. L’éditeur du comparateur d’assurances et produits financiers assurance-km.com est rémunéré par les entreprises ou intermédiaires d’assurance dont il présente les offres et les conditions de cette rémunération sont sans influence sur la présentation et la sélection des offres.
Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour enregistrer vos demandes de devis et vous faire part d’informations et d’offres commerciales susceptibles de vous intéresser.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au siège social. Les données personnelles recueillies sur le site assurance-km.com font l’objet de traitements automatisés. Il s’agit de la récupération des données via le formulaire de demande de devis.
Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à : [email protected] Nous nous engageons à protéger vos données personnelles.
Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web assurance-km.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.
